Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité présente les modalités selon lesquelles les données à caractère personnel peuvent être recueillies, utilisées, conservées et protégées lorsque vous utilisez ostrelglenvarn.com, consultez nos produits, effectuez une commande, contactez notre équipe ou utilisez les différentes fonctionnalités proposées sur notre site.

Elle concerne notamment les personnes qui visitent notre boutique afin de consulter ou d’acheter des meubles, ainsi que les clients qui nous contactent au sujet d’une commande, d’une livraison, d’un retour, d’un remboursement ou d’une demande de service après-vente.

Nous traitons les données personnelles conformément au Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), à la loi Informatique et Libertés ainsi qu’aux autres dispositions françaises et européennes applicables en matière de protection des données personnelles et de communications électroniques.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées dans le cadre du site est :

Ostrelglenvarn
1460 Keeven Ln
Florissant, MO 63031
United States

E-mail : solutions@ostrelglenvarn.com
Téléphone : +1 (314) 728-6041

Lorsque la réglementation exige d’identifier précisément l’entité juridiquement responsable du traitement ou de l’exploitation du site, cette identification doit être déterminée conformément aux informations légales et aux documents contractuels applicables publiés sur le site.

Lorsqu’un représentant établi dans l’Union européenne ou un délégué à la protection des données doit être désigné en vertu de la réglementation, les informations correspondantes sont communiquées conformément aux exigences applicables.

1. Champ d’application

La présente politique peut notamment s’appliquer aux activités suivantes :

navigation sur ostrelglenvarn.com ;
consultation des fiches produits ;
création et gestion des commandes ;
traitement des paiements ;
préparation et livraison des produits ;
demandes de retour ou de remboursement ;
assistance après-vente ;
échanges avec le service client ;
utilisation des formulaires présents sur le site ;
création ou utilisation d’un compte lorsque cette fonction est disponible ;
inscription à des communications commerciales lorsqu’un tel service est proposé ;
utilisation de cookies et de technologies similaires.

L’objectif de cette politique est de vous informer sur les catégories de données susceptibles d’être traitées, les raisons de leur utilisation, les bases juridiques applicables, les destinataires éventuels ainsi que les périodes de conservation.

2. Catégories de données personnelles susceptibles d’être traitées

Les informations effectivement recueillies varient selon les services et fonctionnalités que vous utilisez. Toutes les catégories présentées ci-dessous ne sont donc pas nécessairement collectées dans chaque situation.

2.1 Données d’identité et de contact

Lorsque vous choisissez de nous transmettre ces informations, elles peuvent notamment comprendre :

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse de livraison ;
adresse de facturation ;
informations nécessaires pour retrouver ou identifier une commande ;
informations communiquées volontairement lors d’un échange avec le service client.

Certaines de ces données peuvent être indispensables à la conclusion ou à l’exécution d’une commande ou à la fourniture d’un service demandé.

2.2 Informations relatives aux commandes

Lorsqu’une commande est passée, nous pouvons traiter notamment :

numéro ou référence de commande ;
produits commandés ;
quantités et caractéristiques des articles ;
informations liées à la livraison ;
adresse de livraison ;
éléments nécessaires à la gestion d’un retour ou d’un remboursement ;
historique des communications concernant la commande ;
informations utiles au service après-vente.

Les informations nécessaires à la réalisation d’un paiement peuvent, selon le moyen utilisé, être directement traitées par les prestataires de paiement concernés.

Lorsque le règlement est pris en charge par un prestataire spécialisé, certaines données peuvent être traitées directement par ce prestataire selon ses propres conditions et sa politique de confidentialité.

2.3 Données techniques et informations de navigation

Lorsque vous consultez ou utilisez le site, certaines informations peuvent être collectées automatiquement ou générées dans le cadre de son fonctionnement technique, notamment :

adresse IP ;
type et version du navigateur ;
type d’appareil ;
système d’exploitation ;
date et heure de connexion ;
pages consultées ;
informations concernant le parcours de navigation ;
données nécessaires à la sécurité du site ;
informations techniques indispensables au fonctionnement des fonctionnalités utilisées.

Les données effectivement collectées dépendent notamment de votre appareil, du navigateur utilisé et des fonctionnalités activées.

2.4 Informations fournies directement par l’utilisateur

Certaines données sont recueillies lorsque vous décidez de nous les communiquer, par exemple lorsque vous :

passez une commande ;
remplissez un formulaire ;
créez ou utilisez un compte lorsqu’il est disponible ;
envoyez un e-mail ;
contactez le service client ;
demandez un retour ou un remboursement ;
sollicitez une assistance après-vente ;
vous inscrivez à des communications commerciales lorsque cette possibilité existe.

Lorsque certaines informations sont indispensables, leur absence peut empêcher le traitement de la commande, la livraison d’un produit ou la prise en charge de la demande concernée.

Lorsque les informations sont facultatives, leur absence n’empêche généralement pas l’utilisation des fonctionnalités qui n’en dépendent pas.

3. Finalités du traitement

Selon les circonstances, les données personnelles peuvent être utilisées notamment afin de :

enregistrer et gérer les commandes ;
confirmer les achats ;
organiser la livraison ;
permettre le traitement des paiements ;
gérer les retours et remboursements ;
assurer le service après-vente ;
répondre aux demandes adressées au service client ;
administrer un compte client lorsqu’un tel compte est proposé ;
protéger la sécurité et le fonctionnement du site ;
détecter et prévenir les fraudes, abus ou accès non autorisés ;
assurer le fonctionnement technique de la boutique ;
améliorer les fonctionnalités proposées et l’expérience utilisateur ;
mesurer l’utilisation du site lorsque cette opération est autorisée ;
envoyer des communications commerciales lorsque leur envoi est permis ;
respecter les obligations légales, fiscales, comptables ou réglementaires ;
établir, exercer ou défendre nos droits lorsque cela est nécessaire.

Nous appliquons les principes de limitation des finalités et de minimisation des données. Les informations personnelles ne sont utilisées que dans la mesure nécessaire aux objectifs pour lesquels elles ont été collectées ou lorsqu’un autre fondement juridique permet leur traitement.

4. Bases juridiques

La base juridique applicable dépend de la finalité et des circonstances du traitement.

4.1 Exécution du contrat

Certaines données peuvent être nécessaires pour :

enregistrer une commande ;
préparer et livrer les produits ;
gérer le paiement ;
fournir les services liés à l’achat ;
traiter une demande de retour ou de remboursement ;
assurer le service après-vente.

4.2 Respect d’une obligation légale

Nous pouvons conserver ou utiliser certaines informations lorsqu’un tel traitement est nécessaire pour satisfaire à une obligation légale, notamment dans les domaines fiscal, comptable, commercial ou réglementaire.

4.3 Consentement

Lorsque la réglementation l’exige, votre consentement peut être demandé, notamment pour :

certains cookies ou traceurs ;
certaines communications commerciales ;
certaines fonctionnalités ou utilisations particulières des données.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.

Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.

4.4 Intérêt légitime

Certains traitements peuvent reposer sur notre intérêt légitime lorsque cette base est applicable, notamment afin de :

renforcer la sécurité du site ;
prévenir les fraudes et les abus ;
protéger nos systèmes ;
améliorer le fonctionnement de la boutique ;
assurer certaines opérations nécessaires à notre activité ;
établir, exercer ou défendre nos droits.

Lorsque nous nous fondons sur cette base juridique, nous tenons compte des intérêts, droits et libertés des personnes concernées.

5. Cookies et autres traceurs

Un cookie est un fichier ou un dispositif technique similaire susceptible d’être enregistré sur votre appareil ou de permettre l’accès à certaines informations déjà présentes sur celui-ci lors de votre navigation.

Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service que vous avez expressément demandé.

D’autres technologies peuvent être utilisées, lorsque cela est applicable, pour mémoriser des préférences, mesurer l’audience, analyser l’utilisation du site ou réaliser certaines opérations publicitaires et marketing.

5.1 Cookies strictement nécessaires

Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé.

Lorsque les conditions d’exemption prévues par la réglementation sont réunies, leur utilisation peut intervenir sans consentement préalable.

5.2 Cookies de préférences

Lorsque cette fonctionnalité est proposée, certains cookies peuvent permettre de mémoriser les préférences ou paramètres sélectionnés par l’utilisateur.

5.3 Outils de mesure d’audience

Lorsque des solutions de mesure d’audience sont utilisées, leur fonctionnement est encadré conformément à la réglementation applicable et, lorsque nécessaire, après obtention du consentement requis.

5.4 Cookies publicitaires et marketing

Lorsque des technologies publicitaires ou marketing nécessitent un consentement, elles ne sont activées qu’après obtention du consentement correspondant.

La liste des cookies et traceurs effectivement utilisés sur le site doit être accessible via le mécanisme de gestion des cookies mis à disposition.

Cette liste indique, lorsque cela est requis, les finalités concernées, les fournisseurs et les durées de conservation associées.

5.5 Gestion du consentement

Lorsque le consentement est nécessaire, celui-ci doit être recueilli avant le dépôt ou la lecture du traceur concerné.

Le mécanisme mis à disposition permet, selon les options proposées :

d’accepter les catégories concernées ;
de refuser les traceurs soumis à consentement ;
de choisir certaines finalités ;
de modifier ses préférences ;
de retirer son consentement.

La simple poursuite de la navigation ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable pour les traceurs nécessitant une autorisation.

Le refus doit pouvoir être exercé de manière accessible et ne pas être rendu sensiblement plus difficile que l’acceptation.

Les choix peuvent être modifiés ou retirés à tout moment via l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

6. Destinataires des données

Dans la mesure nécessaire aux finalités présentées dans cette politique, les données personnelles peuvent être communiquées aux catégories de destinataires suivantes :

prestataires de paiement ;
transporteurs et partenaires chargés de la livraison ;
fournisseurs techniques assurant notamment l’hébergement, la maintenance ou la sécurité ;
prestataires intervenant dans le service client ;
prestataires participant au traitement des commandes et des retours ;
fournisseurs de solutions de communication ou d’envoi d’e-mails ;
prestataires d’analyse ou de mesure d’audience lorsque ces outils sont activés conformément aux règles applicables ;
prestataires publicitaires ou marketing lorsque ces services sont utilisés conformément à la réglementation ;
autorités administratives, réglementaires ou judiciaires lorsque la loi le prévoit ou l’autorise.

Les prestataires traitant des données personnelles pour notre compte doivent respecter les obligations applicables en matière de protection des données.

Nous ne vendons pas les données personnelles de nos clients.

Nous ne communiquons pas non plus ces données à des tiers pour des finalités incompatibles avec celles décrites dans la présente politique.

Les prestataires effectivement utilisés peuvent varier en fonction des fonctionnalités et services activés sur le site.

7. Durée de conservation

Nous ne conservons pas les données personnelles au-delà de ce qui est nécessaire aux finalités poursuivies, sauf lorsqu’une durée plus longue est exigée ou autorisée par la réglementation.

La durée applicable dépend notamment de la nature des données, de la finalité du traitement, de nos obligations légales et de la nécessité éventuelle de conserver certaines informations pour établir, exercer ou défendre des droits.

7.1 Commandes et transactions

Les informations relatives aux commandes et aux transactions peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, au traitement des demandes ultérieures et pendant toute période imposée par les règles légales applicables.

7.2 Service client et service après-vente

Les données liées aux échanges avec le service client peuvent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour traiter et suivre la demande, puis pendant toute période supplémentaire rendue nécessaire ou justifiée par une obligation légale ou la défense de droits.

7.3 Comptes clients

Lorsque la boutique permet la création d’un compte, les données associées peuvent être conservées pendant la période d’utilisation du compte et selon les règles applicables aux comptes qui restent inactifs.

7.4 Communications commerciales

Les données utilisées pour gérer le consentement à recevoir des communications marketing peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à cette gestion et conformément aux obligations applicables.

7.5 Cookies et traceurs

Les cookies et autres traceurs sont conservés pendant les périodes correspondant à leur finalité et conformément aux règles qui leur sont applicables.

Lorsqu’aucune durée précise n’est imposée par la réglementation, une période proportionnée à la finalité du traitement est déterminée.

À l’expiration de la période applicable, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation demeure légalement justifiée.

8. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la destruction, l’altération, la divulgation ou tout autre traitement illicite.

Les mesures de sécurité sont déterminées en tenant compte de la nature des données, des risques identifiés et des circonstances dans lesquelles elles sont traitées.

Lorsque cela est applicable, les données liées aux commandes et aux paiements transitent via des connexions sécurisées.

Toutefois, aucune transmission ou conservation de données sur Internet ne pouvant être considérée comme totalement exempte de risque, aucune garantie absolue de sécurité ne peut être fournie.

9. Transferts internationaux

Certains prestataires utilisés dans le cadre de l’exploitation du site, du traitement des commandes, des paiements, des services techniques, des communications ou d’autres fonctionnalités peuvent être établis ou traiter certaines données en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Lorsqu’un transfert vers un pays tiers relève du chapitre V du RGPD, nous veillons à ce qu’il repose sur un mécanisme légal approprié.

Selon les circonstances, le transfert peut notamment être fondé sur :

une décision d’adéquation ;
des garanties appropriées telles que les clauses contractuelles types ;
ou tout autre mécanisme reconnu par le RGPD.

La nature exacte des transferts dépend des prestataires et des fonctionnalités effectivement utilisés sur le site.

10. Vos droits

Conformément au RGPD et à la réglementation française applicable, vous pouvez exercer différents droits concernant vos données personnelles dans les conditions et limites prévues par la loi.

10.1 Droit d’accès

Vous pouvez demander confirmation du traitement de vos données personnelles et, lorsque les conditions légales sont réunies, obtenir une copie des informations concernées ainsi que les renseignements prévus par le RGPD.

10.2 Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction de données personnelles inexactes ou la mise à jour d’informations incomplètes.

10.3 Droit à l’effacement

Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.

Ce droit peut toutefois être limité lorsque certaines informations doivent être conservées afin de respecter une obligation légale ou d’établir, exercer ou défendre des droits en justice.

10.4 Droit à la limitation

Dans les situations prévues par le RGPD, vous pouvez demander que le traitement de certaines données soit temporairement limité.

10.5 Droit d’opposition

Lorsque la réglementation vous reconnaît ce droit, vous pouvez vous opposer à certains traitements, notamment lorsqu’ils reposent sur notre intérêt légitime.

Vous pouvez également vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.

10.6 Droit à la portabilité

Lorsque les conditions prévues par la loi sont remplies, vous pouvez obtenir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Lorsque cela est juridiquement applicable et techniquement possible, vous pouvez également demander la transmission de ces données à un autre responsable du traitement.

10.7 Retrait du consentement

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements réalisés avant sa prise en compte.

Pour les cookies et autres traceurs, vos choix peuvent être modifiés depuis l’outil de gestion des cookies.

10.8 Décisions automatisées

Lorsque les conditions du RGPD sont réunies, vous disposez des droits prévus concernant les décisions prises exclusivement sur la base d’un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire.

11. Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits ou obtenir des précisions sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

E-mail : solutions@ostrelglenvarn.com

Votre demande peut notamment porter sur :

l’accès à vos données ;
leur rectification ;
leur suppression ;
la limitation de leur traitement ;
votre opposition à certains traitements ;
la portabilité lorsque celle-ci est applicable ;
le retrait d’un consentement ;
toute question relative à la protection de vos données.

Afin de prévenir les demandes frauduleuses et de protéger les données personnelles, nous pouvons demander certaines informations raisonnablement nécessaires pour vérifier votre identité lorsque cette vérification est justifiée par la nature de la demande.

Nous ne demandons pas systématiquement un justificatif d’identité lorsque celui-ci n’est pas nécessaire au traitement de votre demande.

Les demandes sont traitées dans les délais prévus par la réglementation applicable. Lorsque la nature ou la complexité d’une demande le justifie et que les conditions prévues par le RGPD sont remplies, le délai peut être prolongé conformément aux règles applicables.

12. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous considérez que le traitement de vos données personnelles n’est pas conforme aux règles applicables, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions examiner votre situation.

Vous disposez également du droit d’adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Pour plus d’informations concernant vos droits et les modalités de réclamation, vous pouvez consulter le site officiel de la CNIL :

https://www.cnil.fr/

13. Protection des mineurs

Notre boutique est principalement destinée aux consommateurs souhaitant consulter ou acheter des meubles et n’est pas spécifiquement conçue pour les enfants.

Nous ne cherchons pas à recueillir intentionnellement des données personnelles concernant des enfants lorsque la collecte de telles informations n’est pas légalement autorisée.

Aucun mécanisme particulier de vérification de l’âge n’est présenté comme étant utilisé lorsqu’un tel dispositif n’est pas effectivement mis en œuvre sur le site.

14. Mise à jour de la présente politique

Cette Politique de confidentialité peut être modifiée ou actualisée lorsque cela est nécessaire, notamment en raison :

d’une évolution des textes légaux ou réglementaires ;
de l’ajout ou de la modification de fonctionnalités sur le site ;
de changements concernant les services ou prestataires utilisés ;
de l’évolution des modalités de traitement des données ;
de changements techniques ou organisationnels.

La version la plus récente est publiée sur cette page.

Lorsqu’une modification importante affecte de manière significative les droits des personnes concernées ou les modalités de traitement, une information spécifique peut être fournie lorsque la réglementation l’exige.

15. Nous contacter

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter Ostrelglenvarn aux coordonnées suivantes :

Ostrelglenvarn
1460 Keeven Ln
Florissant, MO 63031
United States

E-mail : solutions@ostrelglenvarn.com
Téléphone : +1 (314) 728-6041
Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00, heure d’Europe centrale
Zone de livraison : France entière

Lorsque votre demande concerne une commande, nous vous recommandons d’indiquer le numéro de commande ou toute autre information permettant d’identifier clairement votre dossier.

Les dispositions impératives du RGPD, de la loi Informatique et Libertés et des autres réglementations applicables en matière de protection des données prévalent sur toute disposition de la présente politique qui serait incompatible avec celles-ci.