Mentions légales

Les présentes mentions légales présentent les principales informations relatives au site Ostrelglenvarn, à son éditeur, à son utilisation, à ses contenus, à la propriété intellectuelle et aux règles applicables aux services proposés.

1. Informations relatives au site

Nom du site : Ostrelglenvarn

Site internet : ostrelglenvarn.com

Adresse :
1460 Keeven Ln
Florissant, MO 63031
United States

E-mail :
solutions@ostrelglenvarn.com

Téléphone :
+1 (314) 728-6041

Le site propose une sélection de meubles et assure la livraison des commandes en France entière, selon les conditions applicables.

2. Éditeur du site

Le site est exploité sous le nom Ostrelglenvarn.

Les informations actuellement disponibles permettent d'identifier le site ainsi que les coordonnées de contact indiquées dans les présentes mentions légales.

Aucune information supplémentaire concernant une forme juridique, un numéro d'immatriculation, un capital social ou une société française n'est indiquée lorsqu'elle n'a pas été vérifiée.

3. Directeur de la publication

Les informations actuellement disponibles ne permettent pas d'identifier nominativement le directeur de la publication.

Aucun nom ou qualité personnelle n'est indiqué à ce titre sans information vérifiable.

4. Hébergement du site

Les informations relatives à l'hébergeur technique du site ne sont pas actuellement indiquées.

Les informations concernant l'hébergeur, son nom, son adresse et ses coordonnées doivent être déterminées à partir des informations techniques réelles du site avant toute publication de ces éléments.

5. Accès et utilisation du site

L'accès au site et son utilisation doivent être effectués conformément aux lois et règlements applicables.

L'utilisateur s'engage notamment à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte :

  • au fonctionnement du site ;

  • à sa sécurité ;

  • aux systèmes ou données auxquels il peut donner accès ;

  • aux droits de tiers ;

  • aux intérêts légitimes d'autres utilisateurs.

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables afin de maintenir le site accessible et de présenter des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, des opérations de maintenance, mises à jour, erreurs techniques, interruptions de réseau ou autres difficultés peuvent temporairement affecter l'accès au site ou certaines de ses fonctionnalités.

6. Contenu du site

Les contenus publiés sur le site ont notamment pour objectif de présenter les produits, les services et les conditions applicables aux commandes.

Nous nous efforçons de maintenir les informations publiées à jour. Certaines informations peuvent toutefois évoluer, notamment celles relatives :

  • aux produits ;

  • aux caractéristiques des articles ;

  • aux prix ;

  • aux disponibilités ;

  • aux modalités de livraison ;

  • aux services proposés.

Pour toute commande, les informations et conditions communiquées au moment de l'achat ainsi que les documents contractuels applicables doivent être pris en considération.

Les présentes mentions légales ne peuvent avoir pour effet de limiter les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la réglementation applicable.

7. Informations sur les produits

Les fiches produits peuvent notamment présenter des descriptions, photographies, dimensions, caractéristiques, prix et informations relatives à la disponibilité des meubles.

Nous nous efforçons de présenter les produits de manière aussi fidèle que possible. Des différences mineures de rendu peuvent toutefois apparaître selon les appareils, les écrans ou les conditions d'affichage.

Les informations présentées sur la fiche produit doivent être consultées avant toute commande.

Les caractéristiques et conditions applicables à une commande sont également celles indiquées dans les informations contractuelles communiquées lors du processus d'achat.

8. Propriété intellectuelle

Les différents éléments présents sur le site peuvent être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés, lorsqu'ils sont protégés et que les droits correspondants sont détenus ou valablement utilisés par Ostrelglenvarn :

  • les textes ;

  • les photographies ;

  • les illustrations ;

  • les éléments graphiques ;

  • les logos ;

  • les signes distinctifs ;

  • la présentation du site ;

  • sa structure ;

  • les interfaces ;

  • les contenus relatifs aux produits.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation commerciale d'un contenu protégé nécessite, lorsqu'elle est requise, l'autorisation préalable du titulaire des droits concerné.

L'utilisation du site ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété sur les contenus ou éléments protégés qui y sont présentés.

9. Liens externes

Le site peut, selon sa configuration, contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Ces sites tiers peuvent disposer de leurs propres conditions d'utilisation, politiques de confidentialité et mesures de sécurité.

Nous ne contrôlons pas nécessairement le contenu, la disponibilité ou les pratiques de ces sites externes.

La présence éventuelle d'un lien vers un site tiers ne signifie pas que nous approuvons ou garantissons systématiquement son contenu, ses services ou ses pratiques.

10. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l'utilisation du site est présenté notamment dans notre Politique de confidentialité et notre Politique de conformité au RGPD.

Ces documents précisent notamment les informations relatives :

  • à la collecte et à l'utilisation des données personnelles ;

  • aux finalités des traitements ;

  • aux bases juridiques applicables ;

  • aux droits des personnes concernées ;

  • à la sécurité des données ;

  • aux destinataires des données ;

  • aux conditions de conservation des données.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à :

solutions@ostrelglenvarn.com

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Les informations relatives aux cookies, à leurs finalités, à leur gestion et aux conditions de consentement sont présentées dans notre Politique relative aux cookies.

Lorsque le consentement préalable est légalement requis, les technologies concernées sont utilisées conformément aux choix effectués par l'utilisateur.

Aucun outil, fournisseur ou service spécifique n'est présenté comme étant utilisé lorsque son utilisation effective n'a pas été confirmée.

12. Droits des consommateurs

Les présentes mentions légales ne limitent pas les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions impératives du droit français et du droit de l'Union européenne applicables à leur situation.

Les questions relatives notamment :

  • aux commandes ;

  • aux paiements ;

  • à la livraison ;

  • à l'annulation ;

  • aux retours ;

  • aux remboursements ;

  • au droit de rétractation ;

  • aux garanties légales ;

sont traitées conformément aux politiques correspondantes du site et aux dispositions légales applicables.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne doit être interprétée comme excluant ou restreignant un droit du consommateur qui ne peut légalement être exclu ou limité.

13. Limitation de responsabilité

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables afin d'assurer le bon fonctionnement du site et la qualité des informations publiées.

Toutefois, certaines difficultés peuvent survenir, notamment en raison :

  • d'opérations de maintenance ;

  • de problèmes techniques ;

  • de défaillances des réseaux ;

  • d'interruptions de services ;

  • d'événements indépendants de notre volonté.

Dans les limites autorisées par la réglementation applicable, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant notamment de l'utilisation ou de l'impossibilité temporaire d'utiliser le site.

Cette limitation ne s'applique pas aux responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues ou limitées, notamment celles résultant de dispositions impératives applicables aux consommateurs ou de règles relatives aux produits défectueux ou non conformes.

14. Sécurité du site

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de contribuer à la sécurité et au bon fonctionnement du site.

Toutefois, aucun environnement numérique ne peut être considéré comme totalement exempt de risques.

Des interruptions, incidents techniques ou événements de sécurité peuvent notamment survenir malgré les mesures mises en place.

Aucune garantie absolue d'absence de défaillance ou de risque de sécurité ne peut donc être formulée.

15. Modification des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire, notamment en raison de l'évolution :

  • de la réglementation ;

  • des services proposés ;

  • du fonctionnement du site ;

  • des informations de contact ;

  • de nos pratiques.

La version publiée sur le site constitue la version applicable à compter de sa mise en ligne, sous réserve des règles impératives applicables et des droits déjà acquis par les consommateurs.

16. Droit applicable et règlement des litiges

L'utilisation du site, les activités de commerce électronique et les relations avec les consommateurs sont soumises aux dispositions impératives du droit français et du droit de l'Union européenne applicables à la situation concernée.

Aucune disposition des présentes mentions légales n'a pour objet d'écarter les règles impératives de protection dont les consommateurs peuvent bénéficier.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

Cette démarche amiable ne prive toutefois pas le consommateur de ses droits, recours ou possibilités de saisir une juridiction compétente conformément aux règles applicables.

17. Contact

Pour toute question concernant le site, ses contenus, les services proposés ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Ostrelglenvarn

1460 Keeven Ln
Florissant, MO 63031
United States

E-mail : solutions@ostrelglenvarn.com

Téléphone : +1 (314) 728-6041

Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00 (heure d'Europe centrale)

Zone de livraison : France entière